Indemnité kilométrique : l’essentiel à savoir

L’indemnité kilométrique sert à compenser les dépenses engagées par le propriétaire du véhicule lorsqu’un véhicule personnel est utilisé pour des activités professionnelles.

C’est quoi une indemnité kilométrique exactement ?

Lorsque vos salariés utiliseront leur véhicule personnel dans le cadre de leurs tâches professionnelles, ils pourront percevoir des indemnités kilométriques. Celles-ci sont toutes soumises à des règles strictes et standardisées. Habituellement, la situation change chaque année.

Si la situation se présente, chacun, quel que soit son poste, peut bénéficier de l’indemnité kilométrique. Veuillez noter que les déplacements familiaux professionnels ne correspondent pas à l’indemnité kilométrique. Mais à partir de 2016, ce voyage à vélo a pu être remboursé jusqu’à 0,25 centimes par kilomètre. Cette décision découle de la volonté des gouvernements de divers pays d’améliorer les politiques de responsabilité sociale des entreprises.

Quelles sont les conditions ?

Tous les véhicules, même électriques, sont concernés par le coût kilométrique : auto, moto, scooter, vélo, etc.

Les véhicules peuvent appartenir aux employés et peuvent être loués ou prêtés. Cependant, les employeurs doivent fournir des certificats d’utilisation professionnelle et des pièces justificatives pour les véhicules personnels.

Quant aux travailleurs, sans exception, même les stagiaires et les bénévoles peuvent bénéficier des frais de kilométrages et demander un remboursement.

Création d’une indemnité kilométrique : comment ?

Pour connaître le montant de l’indemnité kilométrique, plusieurs critères doivent être pris en compte. Ces règles sont promulguées par le bureau des impôts.

Les conditions sont les suivantes :

    • La puissance financière du véhicule correspond au CV sur la carte grise du véhicule
    • Distance parcourue

Ce sont les bases de la création d’une indemnité kilométrique. Par la suite, les autorités ont également pris en compte d’autres paramètres sur une échelle : assurance voiture, usure du véhicule, pneus et carburant.

Chaque mois de mars, le pays sort une nouvelle échelle.

Calcul des frais professionnels et indemnités kilométriques

Le coût d’une voiture ne se limite pas à la simple consommation d’essence sur quelques kilomètres.

Parmi les coûts à prendre en compte figurent : l’amortissement annuel, par exemple, louer lors de l’achat d’une voiture ; Si le véhicule est acheté à crédit, les intérêts d’emprunt ; Assurance ; Coût de l’essence ; Frais de stationnement et de garage ; Frais d’entretien et de réparation, y compris les pneus, etc.

De plus, certains entrepreneurs possèdent des véhicules mixtes, personnels et professionnels. Après avoir déterminé la part entre usage professionnel et usage personnel, ils préfèrent parfois utiliser le barème des taxes pour les frais de carburant plutôt que les frais kilométriques. Dans ce cas, tous les coûts sont déclarés aux prix réels, tels que le carburant, les péages, les assurances, etc.

Calcul des frais réels entre le lieu de domicile et le lieu de travail

Les frais de kilométrage impliquent également les déplacements entre la résidence et le travail, et chaque jour AR ne dépasse pas 80 kilomètres, la loi prévoit des exceptions spécifiques pour des activités spécifiques. Lors de la déclaration des impôts, certains salariés préféreraient se référer au compteur kilométrique Urssaf pour déduire leurs frais réels au lieu de l’abattement forfaitaire de 10 % (déduction), ce qui n’est pas très avantageux dans ce cas. Par conséquent, lorsqu’ils choisissent de taxer sur le coût réel, ces frais de kilométrage seront déduits du revenu imposable, comme on l’entend souvent.

Veuillez noter que toute déduction fiscale obtenue doit être raisonnable. La législation fiscale générale prévoit que des pièces justificatives peuvent être exigées.

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Author: Damien